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Marques déposées par madame Delphine Parant
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Open Capsule
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Open Capsule
Mme. Delphine Parant

Numéro de dépôt :
4018427
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2023
Open Capsule de Delphine Parant

Présentation de la marque Open Capsule

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2013 par madame Delphine Parant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Open Capsule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est madame Delphine Parant domicilié(e) 62 rue Paul Valery - 34980 - Saint Gely du Fesc - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Parant Delphine domicilié(e) 62 rue Paul Valery - 34980 - Saint Gely du Fesc - France.

La marque Open Capsule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Open Capsule est expirée depuis le 9 juillet 2023.

Delphine Parant a également déposé les autres marques suivantes : Voxtok , Audio Capsule


Mme. Delphine Parant - 62 rue Paul Valery - 34980 - Saint Gely du Fesc - France


Mme. Parant Delphine - 62 rue Paul Valery - 34980 - Saint Gely du Fesc - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.